Au fil des siècles, la justice française s’est toujours adaptée aux évolutions de la société mais elle subit depuis quelques décennies une double influence : celle, considérable, de la CEDH, des directives de l’Union européenne et, dans une moindre mesure, celle du droit américain notamment par le biais de l’idée de transaction. Parallèlement, le juge semble confronté à une remise en question de son rôle. L’acte de juger qui constituait le coeur et le sens même de sa mission, paraît céder progressivement la place à un nouveau positionnement. En effet, bon nombre d’évolutions récentes limitent l’implication du juge, tout en ayant pour effet de modifier la nature de son intervention et celle des juridictions dans l’application « directe » de la loi. L’américanisation ou l’européanisation de la justice et du rôle du juge pourrait être une source d’explication au-delà des considérations gestionnaires. Mais qu’en est-il vraiment ? L’américanisation de la justice relève-t-elle du mythe ou de la réalité ? Que l’américanisation soit une éventualité ou une réalité, un bien ou un mal, il est en revanche certain que l’européanisation de notre système juridique en général et de notre système judiciaire en particulier est à l’oeuvre dans le fonctionnement quotidien de nos Institutions. Les nouveaux visages de la justice : américanisation ou européanisation ?
Face à ces « nouveaux visages » de justice, cette évolution n’est-elle pas de nature à subvertir les fondements traditionnels de la justice française ? Faut-il vouer un culte immodéré à un modèle qui n’est pas le nôtre ? Le système de « Common Law » ne se trouve-t-il pas, a priori, en position d’hégémonie ? Le système français d’un juge gardien du droit n’est-il pas en train d’évoluer vers celui d’un juge gardien de la procédure, « à l’anglo-saxonne » ? Les instruments juridiques et les institutions juridictionnelles de l’Union européenne mais aussi du Conseil de l’Europe n’en portent-ils pas la marque ? La tendance à l’uniformisation de la justice ne favoriset- elle pas l’émergence d’un modèle commun, dans lequel les systèmes continentaux se soumettraient à ceux de « Common Law » ?
C’est à ces questions que tente de répondre ce colloque, en croisant les regards d’universitaires et de praticiens autour des différentes problématiques que pose l’évolution de la justice. Il nous appartient d’avoir une claire idée de ces enjeux pour pouvoir défendre auprès de nos partenaires notre modèle de justice.
Infos pratiques
Institut Catholique de Paris
Entrée par le 19 rue d’Assas Paris 6e
Inscription gratuite indispensable : visagesjustice.eventbrite.fr
