Présentation
Organisés par l’IHEJ et la revue Les Cahiers de la Justice, ces séminaires ont réuni chercheurs et magistrats qui se sont intéressés aux transformations de l’institution judiciaire et ont tenté de porter un regard distancié sur le travail quotidien des juges à partir d’enquêtes sociologiques récentes.
Que sait-on au juste du travail quotidien des juges ? Que sait-on, au-delà de certains arrêts longuement commentés par la doctrine ou de jugements qui défraient la chronique, de ces décisions souvent répétitives qui déterminent dans la plupart des cas l’issue d’un dossier ?
Pas grand chose, en dehors d’une vérité statistique qui n’aborde pas le fond ou des représentations que s’en font les juges ou le public.
Or, de récentes enquêtes sociologiques permettent à présent de porter un regard plus distancié sur ces pratiques et d’appréhender de plus près la personne du juge et l’élaboration de la décision judiciaire.
Nommé initialement “séminaire Thérond” – en hommage à Jean Thérond, magistrat mort en déportation – il a souhaité organiser une confrontation de perspectives entre professionnels – juges et avocats – et chercheurs travaillant sur l’institution judiciaire contemporaine – historiens, philosophes, sociologues. Il s’est poursuivi tout au long de l’année universitaire 2012-2013 donnant ainsi lieu à une véritable réflexion sur la fonction de juge aujourd’hui
Comptes-rendus des séances
Première séance – 12 mars 2012
Juge ou gestionnaire ? Questions sur une identité en tension
Cécile Vigour, chargée de recherche au CNRS
Deuxième séance – 28 mai 2012
Justice et genre : autour du contentieux familial
Sibylle Gollac, chercheuse en sciences sociales
Hélène Steinmetz, chercheuse en sciences sociales
Troisième séance – 14 mai 2012
Le juge des libertés et de la détention, gardien des promesses constitutionnelles ?
Pauline de Gouville, enseignante à l’université de Cergy-Pontoise,
Isabelle Rome, vice présidente au tribunal de grande instance de Pontoise, juge des libertés et de la détention depuis cinq années dans cette juridiction.
Quatrième séance – 4 juin 2012
Le juge des enfants : une légitimité discutée
Christian Mouhanna, directeur adjoint du Centre de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)
Cinquième séance – 19 novembre 2012
Le juge de l’application des peines : tensions entre logiques judiciaires et pénitentiaires
Christian Mouhanna, directeur adjoint du Centre de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)
Jean-Claude Bouvier, vice président responsable du service de l’application des peines de Créteil (discutant)
Sixième séance – 3 décembre 2012
Le juge d’instance : un office d’équité ?
Philippe Flores, conseiller référendaire à la Cour de cassation
Boris Bernabé, professeur d’histoire du droit à l’université de Franche-Comté (discutant)
Septième séance – 14 janvier 2013
Le juge face au contentieux des étrangers
Nicolas Fischer, chargé de recherche au CESDIP
Isabelle Rome, conseillère à la cour d’appel de Versailles (discutante)
Huitième séance – 28 janvier 2013
Le juge pénal : un office “invisible”
Jean Danet, enseignant chercheur à l’université de Nantes et avocat honoraire
Michel Allaix, président du tribunal de grande instance d’Aix-en-Provence (discutant)
Neuvième séance – 11 février 2013
Le juge de la cour nationale du droit d’asile et l’intime conviction
Carolina Kobelinsky, docteur en anthropologie sociale, EHESS
Dixième séance – 25 février 2013
Le juge dans une équipe
Bibliographie
- Christian Mouhanna, Benoît Bastard, “Le juge pour enfants : clé de voûte d’un système fragilisé”, Les Cahiers de la Justice, 08/2011, n°3, p.13-23.
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- Pauline de Gouville, “Le juge des libertés et de la détention : entre présent et avenir”, Les Cahiers de la Justice, 12/2011, n°4, p.145-159.
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- Céline Bessière et Sibylle Gollac (dir.), « Au tribunal des couples : situations professionnelles des conjoints et procédures judiciaires de séparation conjugale », Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la Justice, décembre 2010.
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- Cécile Vigour, « Temps judiciaire et logique gestionnaire. Tension autour des instruments d’action et de mesure », Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la Justice, décembre 2011.
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