Séminaire 2012-2013 : Thérond / « Etre juge aujourd’hui » (Comptes-rendus)

Présentation

Organisés par l’IHEJ et la revue Les Cahiers de la Justice, ces séminaires ont réuni chercheurs et magistrats qui se sont intéressés aux transformations de l’institution judiciaire et ont tenté de porter un regard distancié sur le travail quotidien des juges à partir d’enquêtes sociologiques récentes.

Que sait-on au juste du travail quotidien des juges ? Que sait-on, au-delà de certains arrêts longuement commentés par la doctrine ou de jugements qui défraient la chronique, de ces décisions souvent répétitives qui déterminent dans la plupart des cas l’issue d’un dossier ?

Pas grand chose, en dehors d’une vérité statistique qui n’aborde pas le fond ou des représentations que s’en font les juges ou le public.
Or, de récentes enquêtes sociologiques  permettent à présent de porter un regard plus distancié sur ces pratiques et d’appréhender de plus près la personne du juge et l’élaboration de la décision judiciaire.

Nommé initialement « séminaire Thérond » – en hommage à Jean Thérond, magistrat mort en déportation – il a souhaité organiser une confrontation de perspectives entre professionnels – juges et avocats – et  chercheurs travaillant sur l’institution judiciaire contemporaine – historiens, philosophes, sociologues. Il s’est poursuivi tout au long de l’année universitaire 2012-2013 donnant ainsi lieu à une véritable réflexion sur la fonction de juge aujourd’hui

Comptes-rendus des séances

Première séance – 12 mars 2012

Juge ou gestionnaire ? Questions sur une identité en tension

Cécile Vigour, chargée de recherche au CNRS

Deuxième séance – 28 mai 2012

Justice et genre : autour du contentieux familial

Sibylle Gollac, chercheuse en sciences sociales

Hélène Steinmetz, chercheuse en sciences sociales

Troisième séance – 14 mai 2012 

Le juge des libertés et de la détention, gardien des promesses constitutionnelles ?

Pauline de Gouville, enseignante à l’université de Cergy-Pontoise,

Isabelle Rome, vice présidente au tribunal de grande instance de Pontoise, juge des libertés et de la détention depuis cinq années dans cette juridiction.

Quatrième séance – 4 juin 2012

Le juge des enfants : une légitimité discutée 

Christian Mouhanna, directeur adjoint du Centre de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

Cinquième séance – 19 novembre 2012

Le juge de l’application des peines : tensions entre logiques judiciaires et pénitentiaires

Christian Mouhanna, directeur adjoint du Centre de recherche sociologique sur le droit et les institutions pénales (CESDIP)

Jean-Claude Bouvier, vice président responsable du service de l’application des peines de Créteil (discutant)

Sixième séance – 3 décembre 2012

Le juge d’instance : un office d’équité ?

Philippe Flores, conseiller référendaire à la Cour de cassation

Boris Bernabé, professeur d’histoire du droit à l’université de Franche-Comté (discutant)

Septième séance – 14 janvier 2013

Le juge face au contentieux des étrangers

Nicolas Fischer, chargé de recherche au CESDIP

Isabelle Rome, conseillère à la cour d’appel de Versailles (discutante)

Huitième séance – 28 janvier 2013

Le juge pénal : un office « invisible »

Jean Danet, enseignant chercheur à l’université de Nantes et avocat honoraire

Michel Allaix, président du tribunal de grande instance d’Aix-en-Provence (discutant)

Neuvième séance – 11 février 2013

Le juge de la cour nationale du droit d’asile et l’intime conviction

Carolina Kobelinsky, docteur en anthropologie sociale, EHESS

Dixième séance – 25 février 2013

Le juge dans une équipe

Bibliographie

  • Christian Mouhanna, Benoît Bastard, « Le juge pour enfants : clé de voûte d’un système fragilisé », Les Cahiers de la Justice, 08/2011, n°3, p.13-23.
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  • Pauline de Gouville, « Le juge des libertés et de la détention : entre présent et avenir », Les Cahiers de la Justice, 12/2011, n°4, p.145-159.
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  • Céline Bessière et Sibylle Gollac (dir.), « Au tribunal des couples : situations professionnelles des conjoints et procédures judiciaires de séparation conjugale », Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la Justice, décembre 2010.
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  • Cécile Vigour, « Temps judiciaire et logique gestionnaire. Tension autour des instruments d’action et de mesure », Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la Justice, décembre 2011.
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